Règlement Intérieur du forum

[Admin]

Règlement du forum de la DEJ' (Développement et Épanouissement de la Jeunesse)
http://www.ladej.fr/forum
Dernière mise à jour : 25 Février 2011

Préambule

Le présent règlement s'applique à toute personne, membre ou non du forum, qui poste un message sur le forum de la DEJ'.
En s'inscrivant et en postant sur le forum, l'utilisateur accepte le présent règlement tacitement.

I - L'inscription

I-1 - Information générale

Toute personne peut créer un compte membre gratuitement sur le forum, qu'il soit adhérant ou non à la DEJ'. Cette création consiste en l’attribution d’un pseudo, associé à un compte permettant l’utilisation de diverses fonctionnalités comme la messagerie privée ou l’envoi de fichiers.
Pour s'inscrire, il suffit de cliquer sur le lien approprié dans la barre des liens, en haut du forum.

I-2 - Pseudonyme

Chaque personne peut choisir le pseudonyme qu’elle désire, s’il n’est déjà réservé par une autre personne. Nous demandons toutefois que celui ci soit respectueux et ne comporte aucune connotation raciste, vulgaire ou sexuelle.
Dans ce dernier cas, les modérateurs pourront effectuer un changement du pseudonyme après avoir averti le membre par courrier électronique.

I-3 - Avatar

Toute personne inscrite au forum peut utiliser un avatar. Celui-ci doit respecter les dimensions et le poids en vigueur sur le forum. Il ne devra en aucun cas faire apparaître du texte ou une image à caractère raciste, vulgaire ou sexuelle. Ceci peut entraîner une suspension de l’utilisation des avatars sur le forum ou toute autre sanction précisée au titre III de ce règlement.

I-4 - Adresse mail
Le courrier électronique de l'utilisateur doit être valide tout le long de la vie du compte de l'utilisateur. Nous demandons que celui ci soit respectueux et ne comporte aucune connotation raciste, vulgaire ou sexuelle. Dans ces cas, l'administration du forum se réserve le droit de suspendre le compte, contacter le titulaire du compte et de modifier son adresse mail. Si le titulaire du compte ne souhaite pas changer son adresse ou ne répond pas à l'administration, son compte sera supprimé sous les 30 jours et ses coordonnées (mail, IP) conservés dans les archives de l'association.

I-5 - Suspension

Pour diverses raisons, et notamment en cas de non respect de ce règlement, le compte d’un membre peut être bridé ou suspendu. Ces mesures peuvent être temporaires ou définitives. (cf. III-Sanctions)

II - L'utilisation du forum

II-1 - Titre des sujets

Le titre des sujets doit être suffisamment clair afin que la lecture de celui-ci permette d’avoir une idée sur le contenu du message. De même, le titre d’un sujet ne doit pas être écrit uniquement en majuscules.
Les modérateurs pourront éditer tous les titres qu’ils jugent non conformes à cette règle.

II-2 - Sujets

Avant de créer un nouveau sujet, vous devez vous assurer qu’un sujet parlant de la même chose n’a pas déjà été créé par une autre personne. Dans ce cas, nous vous demandons de poster dans cet ancien sujet afin de centraliser tous les messages relatif à ce thème.

II-3 - Messages

Tout message à caractère injurieux, obscène, vulgaire, diffamatoire, menaçant, sexuel, publicitaire ou tout autre message qui violerait les lois applicables est interdit sur le forum.
De même tout message non respectueux envers un membre du forum ou envers autrui est également interdit. Tout message considéré comme de la provocation pouvant nuire à un ou plusieurs membres, à un groupe de personnes identifiées ou non identifiées, et de manière générale au forum est interdit, et sera conservé dans une partie privée du forum.
Le dévoilement d'informations personnelles sur un autre usager est formellement interdit.
Tout message personnel doit être envoyé en privé soit par message électronique soit par la messagerie privée du forum, et ne doit en aucun cas être posté sur le forum.
Vous devrez nuancer les propos sur des sujets de conversation sensibles : Drogue, Politique, Religion, Sexualité… Les modérateurs, après consultation des administrateurs, pourront à tout moment et sans préavis compléter cette liste de sujets sensibles.
Les membres étrangers peuvent utiliser leur langue natale dans leur message de présentation et uniquement à cet endroit.
Vous devez bien évidemment rester courtois en toutes circonstances et proscrire toute forme de violence (Racisme, insultes, diffamation…).

II-4 - Style des messages

Il est interdit d’utiliser le langage « sms » sur le forum (Ne sont autorisées que les abréviations les plus courantes (lol, mdr…) à condition que leur usage reste occasionnel et ne constituent pas à elles seules la réponse à un message.). Tout message utilisant ce type d’écriture sera supprimé du forum.

De même, l’abus des smileys et autres utilitaires de styles (gras, couleur, taille d’écriture, …) n’est pas toléré. Il est interdit d’écrire la totalité d’un message en majuscules.
Vous ne devez non plus "flooder" c'est a dire poster dans un sujet a foison et sans raison. Les modérateurs supprimerons alors ces messages sans préavis.

II-5 - Liens dans les messages

II-5.1 - Liens Autorisés
- Son propre site personnel (ou blog) dans leurs profils à condition que ceux-ci ne portent pas atteinte à la sensibilité des membres les plus jeunes.
- Vers un site d'écoute gratuite en ligne de musique (seul existant et légal: http://www.deezer.com/)

II-5.2 - Liens Interdits
- Vers un site de téléchargement illégal

(NB: cette liste de liens autorisés ou non étant difficile à établie, les administrateurs se réservent le droits de supprimer un lien, sans motif, si celui ci ne respecte pas certaines conditions, expliquées par MP à l'auteur du message et dans le message lui-même)

II-6 - Divers

Vous devez respecter les administrateurs, les modérateurs et les autres membres.
Vous ne devez en aucun cas échanger des données, de quelque nature quelles soient, qui sont soumises aux droits d'auteurs. (vous pouvez mettre des vidéos et musiques en ligne , l'important c'est qu'elle ne soit pas téléchargeables !). Néanmoins, pour la publication des vidéos et musiques en streaming, vous restez responsable du post (risque de condamnation pour diffusion d'œuvres soumises aux droits d'auteurs)
D'un point de vue général, vous devez respecter la législation française quant à l'utilisation du forum. La DEJ' et par extension, les administrateurs et les modérateurs déclinent toute responsabilité en cas d'utilisation à des fins frauduleux ou délictueux du forum par des membres autres qu'eux-mêmes.

* Dans le cadre de la musique, la plate-forme deezer.com s'est associée avec la Sacem, devenant un site d'écoute de musique légal ! Dans ce forum, seules les musiques postées provenant de ce site sont autorisées ![size=130]

[Admin]

III - Sanctions

Selon la gravité de la situation, plusieurs sanctions peuvent être prises par les administrateurs :
- Remarque écrite
- Avertissement
- Interdiction de poster des messages dans une ou plusieurs salles
- Interdiction d'envoyer des messages privés
- Interdiction d'afficher un avatar
- Passage devant le Conseil Statutaire de la DEJ' (étant adhérant ou non)

Les sanctions pouvant être prononcé par le Conseil Statutaire sont :
- Bannissement du forum pendant un temps limité
- Bannissement du forum de façon définitive
- Toute autre sanction prévue dans les statuts de l'association si l'utilisateur du compte est un adhérent

Dans les cas les plus graves, la DEJ' se réserve la possibilité de porter plainte contre les auteurs de faits préjudiciables à l'association ou à un membre du forum au Tribunal le plus proche de son siège à Montpellier.

IV - L'équipe d'administration et de modération

IV-1 - Modérateurs

Les modérateurs sont des membres qui ont le pouvoir de déplacer, modifier, verrouiller, supprimer, diviser un sujet de conversation ou une partie d'un sujet de conversation.
Les modérateurs se réservent le droit d’éditer ou supprimer tout message qu’ils jugent non conforme au règlement. Ils ne sont pas tenus d’avertir l’auteur des messages. Vous pourrez demander toutefois une explication en privée au modérateur afin qu’il vous explique son choix.
Les modérateurs doivent rendre compte mensuellement de leur activité auprès des administrateurs.
Toute personne qui constate un message nécessitant une modération peut alerter l’équipe de modération par la fonction « Alerter » présente sur chaque message afin de faciliter une intervention rapide des modérateurs.
Tout message faisant l'objet d'une suppression du forum, pour non respect du présent règlement, sera conservé indéfiniment dans une section spécifique privée (visible par les admins et modos).
En cas de contestation, veuillez vous adresser à un modérateur en privé.
L'équipe de modération est renouvelée régulièrement par les administrateurs après un court entretien et une épreuve pratique simple. Pour porter sa candidature, il faut avoir un minimum de 600 messages (sauf situation exceptionnelle motivée par l'administrateur en chef).
Les modérateurs en fonction votent pour le candidat qui leur semble le plus apte à exercer la fonction de modérateur.
Les administrateurs font de même. En cas d'égalité, les administrateurs choisiront entre les différents candidats.
Les administrateurs et l'administration de la DEJ' disposent d'un droit de veto sur la candidature d'un membre à un poste de modération.
Les résultats sont rendus publics le plus tôt possible après leur détermination.

IV-2 - Administrateurs

Les administrateurs disposent des pouvoirs les plus étendus pour agir sur le forum. Ils peuvent réaliser les mêmes actes que les modérateurs et peuvent, en plus, intervenir sur l'infrastructure même du forum. Ils règlent les conflits les plus graves au sein du forum. Ils informent et gèrent le forum en relation directe avec l'administration de la DEJ'.
Les administrateurs en fonction recruteront à l'unanimité et avec l'accord de l'administration tout nouvel administrateur potentiel, parmi les modérateur (sauf cas de force majeure, appliquée uniquement par l'administrateur en Chef).
Il est inutile de demander aux administrateurs de devenir administrateur du forum : ils contacteront eux-mêmes les personnes qu'ils estiment apte à remplir cette fonction.


V - Parties privées

Certains groupes d'utilisateurs ont accès à une partie privée.
La modération s'effectue également dans ces parties dans les mêmes termes que les forums ouvert à tous.
Cependant, les modérateurs ne peuvent modérer que "l'espace modération". La partie concernant les adhérents de la DEJ' restent à modération des administrateurs uniquement.
La partie privée du staff est un endroit ou le staff peut commenter certains faits du forum, apporter des améliorations, stoker codes php,etc... Le forum des messages supprimés est inclus dans cette partie privée.

VI- Données personnelles

VI-1 - Stockage des données

En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. La DEJ', le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

VI-2 - Cookies

Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information que vous aurez entré ci-après, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans la cas où vous l'oublieriez).

VI-3 - Rectification ou suppression des données vous concernant

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (http://www.cnil.fr/index.php?id=301) et à la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (http://www.cnil.fr/index.php?id=2015), le présent site ne fait pas l'objet de déclaration à la CNIL. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmaster à l'adresse suivante : webmaster@ladej.fr. Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès du webmaster à l'adresse suivante :webmaster@ladej.fr

VII- Utilisation des données du forum

Il est interdit d’utiliser les messages postés sur ce forum sur un support texte ou numérique, quelque soit l’utilisation qui en est faite, sauf autorisation de la part de l’administrateur en chef. Ce dernier contactera pour approbation chaque membre ayant posté un message qui en sont propriétaires au titre de la loi sur la propriété intellectuelle.


Nous vous souhaitons un agréable surf sur le forum
L'administration, les administrateurs